Quelles taxes s’appliquent pour la construction d’une piscine ?

taxes piscine

C’est une interrogation qu’ont de très nombreux acquéreurs potentiels d’une piscine : à quelle sauce vont-ils être mangés par l’État ou, autrement dit, à quelles taxes seront-ils soumis une fois leur bassin creusé ? Elles sont au nombre de trois : la taxe d’aménagement, la taxe foncière et la taxe d’habitation. Faisons le point, histoire de les rassurer !

La taxe d’aménagement

Sans doute la moins connue des prospects, mais elle existe bel et bien : la taxe d’aménagement doit être payée une fois… comme son nom l’indique, lorsque la piscine est creusée. Elle s’applique en effet lors du dépôt d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable de travaux. Elle remplace d’autres taxes payées jusque-là par les clients, comme la participation pour le raccordement aux égouts et la taxe locale d’équipement.

La taxe d’aménagement, qui va dans les poches de la commune et du département, concerne toute piscine dont la superficie est supérieure à 10 m2. Elle permet de financer les équipements publics, la gestion des espaces naturels ou encore les CAUE (Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement).

La taxe d’aménagement se calcule fort simplement. Son montant dépend du nombre de mètres carrés de la piscine. Chaque mètre carré « vaut » 200 euros. Reste ensuite à multiplier la valeur obtenue par le taux fixé par la commune, puis par le département. Pour résumer :

Taxe d’aménagement (part revenant à la commune) =
Nombre de mètres carrés de la piscine X 200 euros X taux communal

Taxe d’aménagement (part revenant au département) =
Nombre de mètres carrés de la piscine X 200 euros X taux départemental

La taxe foncière

« Mais c’est pas juste ! » pensent souvent les futurs propriétaires de piscine lorsqu’ils apprennent que celle-ci va faire augmenter leur taxe foncière. C’est pourtant logique : un bassin fait augmenter la valeur locative d’un bien immobilier. Ce qui se répercute sur la taxe foncière, exactement comme lorsque l’on rajoute une pièce à sa maison par exemple.

L’application de la taxe foncière concerne les piscines qui ont nécessité des travaux de maçonnerie, tout comme les piscines composites enterrées. Elle dépend de la valeur locative cadastrale du bien, modulé — ou non — par la mairie selon ses besoins.
Les heureux propriétaires d’une piscine ont 90 jours après la fin des travaux pour la déclarer aux impôts. Comme d’habitude, il est inutile d’essayer de cacher cette information au fisc, qui n’a pas pour réputation d’être tendre avec les fraudeurs. Pour cela, il faut remplir un formulaire de changements de consistance ou d’affectation.

Bonne nouvelle cependant : les piscines peuvent bénéficier d’une exonération de la taxe foncière pendant deux ans.

La taxe d’habitation

Le montant de la taxe d’habitation est fixé par les collectivités locales. Cet impôt est payé par tout occupant d’un logement au 1er janvier de l’année en cours, qu’il soit propriétaire ou locataire. Il permet de financer des équipements comme les routes ou encore les écoles maternelles.

Et la construction d’une piscine a une incidence sur son montant. Pourquoi ? Tout simplement parce que la taxe d’habitation concerne la maison en elle-même, comme toutes ses dépendances. Or, une piscine est considérée par l’État comme une dépendance, pour deux raisons :

  • Elle est contiguë à l’habitation d’une part ;
  • Son usage est réservé aux habitants de la maison.

Le montant de la taxe d’habitation (ou plutôt, de l’augmentation de celle-ci liée à la construction d’une piscine) dépend de la taille du bassin creusé : plus la piscine est grande, plus elle est élevée. Toutes les piscines sont concernées, à l’exception des modèles gonflables et déplaçables. Seul moyen d’échapper à la taxe foncière : creuser sa piscine à plus d’un kilomètre de la maison. Ce qui nécessite d’une part d’avoir ce que l’on peut appeler un « beau jardin », et fait d’autre part un peu loin pour aller « piquer une tête avant l’apéro » !

Voici cependant de quoi faire passer la pilule : comme pour la taxe foncière, il est possible d’être exonéré de taxe d’habitation sur une piscine pendant deux ans.

La construction d’une piscine fait souvent naître des angoisses liées aux impôts chez les futurs acquéreurs. Un conseil : ramenez-les vers la notion « d’achat plaisir » !

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